Clic-Breizh, mentions légales

Clic-Breizh.com est une entité de la SARL E-MOSAIQUE, SARL au capital de 6 000 €, dont le siège social est situé au 15 rue René CROCQ, 29000 QUIMPER, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de QUIMPER sous le numéro SIRET 483 951 323 00029.

L’adresse mail de la société est contact@clic-breizh.com, le numéro de téléphone est le 02.29.40.28.53 et son numéro de TVA intracommunautaire est FR79483951323.

Directeur de la publication : Enrique PORHIEL

Responsable de la rédaction : Enrique PORHIEL

Le site Web est hébergé par

Planet-Work - Groupe Developeo
231 rue Saint-Honoré - 75001 Paris - France
SARL au capital de 50.000 euros - RCS Paris B 334 580 800

Le site Internet est édité par SARL E-MOSAIQUE et fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (obtention du numéro en cours).

Les conditions générales d'utilisation du site clic-breizh.com sont indiquées ci-dessous.
Nous nous réservons le droit de modifier ces informations sans aucun avis au préalable.
Pour toutes questions concernant les présentes conditions générales d'utilisation, vous êtes priés de vous adresser par e-mail à l'adresse suivante: contact@clic-breizh.com.



Droit de propriété intellectuelle

Le présent site et tous ses éléments s'y trouvant (marque, dessins, logos, modèles, graphiques...) ainsi que leur compilation et mises en forme sont la propriété de SARL E-MOSAIQUE - clic-breizh.com et/ou de ses fournisseurs. L'utilisateur s'interdit en conséquence de diffuser ou de reproduire le site, en tout ou partie, ou sous quelques formes que ce soit. La SARL E-MOSAIQUE - clic-breizh.com se réserve le droit de demander des dommages et intérêts et tout autre forme de recours en cas d'atteinte, sous quelque forme que ce soit, à ses droits de propriété intellectuelle et industrielle.

Conditions d'utilisation du site internet

L'utilisation de ce site Internet est sujette à certaines conditions qui constituent une convention légale entre vous-même et la SARL E-MOSAIQUE - clic-breizh.com. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir lu, compris et acceptez d'être lié par ces conditions générales d'utilisation et de vous conformer à tous les règlements et lois applicables. Si vous n'êtes pas en accord avec celles-ci, n'utilisez pas ce site.

Consentement

Le contenu de ce site est protégé par loi, y compris, mais non limité à, la Loi française sur les droits d'auteur et les traités internationaux.

Clause de non-responsabilité

Le contenu de ce site est disponible tel quel et sans aucune garantie explicite ou tacite. Conformément à la loi applicable, la SARL E-MOSAIQUE - clic-breizh.com décline toutes responsabilités explicites ou tacites, y compris, mais non limité aux, garanties tacites de qualité marchande, la contrefaçon ou toute autre violation des droits. la SARL E-MOSAIQUE - clic-breizh.com ne garantit ou ne fait aucune représentation concernant l'utilisation, l'exactitude, la fiabilité, les résultats qui découlent de l'utilisation de ce site, ou tout autre site qui serait lié à ce site.

Limitation de la responsabilité

En aucune circonstance, la SARL E-MOSAIQUE - clic-breizh.com sera responsable des dommages directs, indirects, exceptionnels, fortuits ou des dommages indirects, y compris, mais non limité à, la perte de données ou de bénéfice, provenant de l'utilisation, ou de l'incapacité d'utiliser ce site et le contenu de ce site, même si clic-breizh.com a été informé de la possibilité de tels dommages. Si votre utilisation du contenu de ce site a comme conséquence de recourir au service technique ou de réparation vous en assumerez tous les coûts.

Vos transmissions

Il est interdit de publier, de diffuser à ce site ou par ce site toute menace, tout propos diffamatoire ou obscène, tout acte outrageux, scandaleux, pornographique, diffamatoire ou tout autre matériel qui pourrait engendrer des responsabilités civiles ou criminelles en vertu de la loi.

Révision des conditions d'utilisation

La SARL E-MOSAIQUE peut à tout moment, sans préavis, réviser les conditions d'utilisation de ce site. En utilisant ce site, vous acceptez d'être liés par de telles révisions et devriez donc périodiquement visiter cette page pour déterminer les conditions d'utilisation auxquelles vous êtes liés.

Sites liés

Les sites liés à partir du site Web de clic-breizh.com ne sont pas sous le contrôle de la SARL E-MOSAIQUE, et la SARL E-MOSAIQUE ne saurait être tenu responsable des communications ou matériels disponibles sur de tels sites. la SARL E-MOSAIQUE ne considère pas les liens se trouvant sur le site Web de clic-breizh.com comme des références ou des recommandations des entités liées ; ils vous sont fournis par souci de commodité uniquement.

Informatiques et libertés

Conformément à l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur est informé de ce que les informations nominatives signalées comme étant obligatoires sur les formulaires et recueillies dans le cadre du Service sont nécessaires pour l'utilisation de celui-ci. Ces informations sont destinées exclusivement au fournisseur. L'utilisateur bénéficie d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition à la cession de ces données qu'il peut exercer directement sur le site en adressant un message à l'adresse électronique figurant sur la page contact du site. Certificat CNIL ( en cours d'obtention )

Publicité